Quelle immatriculation choisir pour son avion privé ?
Que l’on achète son avion privé neuf ou d’occasion, la question de son pays d’immatriculation fait tôt ou tard son apparition.
Immatriculer son avion en Europe ou aux Etats-Unis
Deux grandes options sont communément proposées aux propriétaires d’avion :
Immatriculer son avion en France (F ou Foxtrott) ou dans un autre pays de l’Union
Immatriculer son avion aux Etats-Unis (N ou November)
Chaque solution présente évidemment son lot d’avantages et de limites ; nous vous proposons ci-dessous de vous en donner les principales clés de compréhension :
Choisir une immatriculation européenne (EASA)
C’est le choix qui peut sembler le plus logique pour un avion basé en Europe, piloté avec une licence européenne. Cette solution présente plusieurs avantages :
Sécurité : votre avion est soumis à un contexte réglementaire plus strict que la réglementation FAA.
Facilité d’opération : un avion immatriculé en Europe nécessite une licence européenne pour être piloté et peut être détenu par une personne morale ou physique européenne.
Equipement : votre avion sera généralement mieux équipé, plusieurs équipements n’étant obligatoires qu’en Europe (ADF et DME notamment)
Si la réglementation EASA est censée être appliquée de manière équivalente par tous les états membres, il reste des avantages à choisir l’un ou l’autre des pays notamment si on souhaite obtenir un certificat de transporteur aérien.
Choisir une immatriculation américaine (FAA)
C’est le choix qui peut sembler le plus économique ; l’immatriculation américaine a effectivement plusieurs avantages :
Anonymat : étant détenu par un trust basé aux Etats-Unis, le bénéficiaire réel de l’avion peut être masqué simplement (il convient cependant de bien vérifier les obligations déclaratives, notamment en France).
Maintenance simplifiée : le chapitre 4 de maintenance, obligatoire en Europe devient facultatif aux Etats-Unis : vous pouvez gagner sur vos maintenances régulières.
Durée de vie prolongée : la philosophie des durées de vie des pièces (notamment du moteur) est on condition aux Etats-Unis vs. à durée de vie limitée en Europe. Si votre moteur doit être changé impérativement à 2.000 heures en Europe, il peut continuer indéfiniment en immatriculation américaine… à condition de ne jamais trouver de limaille de fer lors des visites 50h !
Attention cependant, l’immatriculation FAA présente des limites : obligation de constituer un trust, et de détenir une licence FAA pour piloter votre avion en dehors de votre pays d’origine.
Peser le pour et le contre
L’Avion privé vous accompagne dans votre choix de pays d’immatriculation, qu’il soit communautaire (EASA) ou américain (FAA).